|
CONDITIONS D’UTILISATION
En continuant d’accéder à ce site, vous reconnaissez avoir accepté de vous conformer aux termes et conditions ci-après exposés. Veuillez noter que l’Administration portuaire de Montréal pourra de temps à autre modifier ces termes et conditions et par conséquent, il est de votre devoir de les consulter lors de toute utilisation de ce site.
Droits d’auteur
Tous les documents publiés ou autrement accessibles par l’entremise du présent site, notamment, sans restriction, les textes, photos, images, illustrations, logiciels et autres documents sont protégés par les droits d’auteurs et appartiennent soit à l’Administration portuaire de Montréal, soit à la personne dont le nom est mentionné à titre de détenteur des droits, selon les représentations qui ont été faites à l’Administration portuaire de Montréal, ou sont sous licence d’utilisation par l’un ou l’autre, selon le cas. À moins d’indication contraire, toute forme de reproduction, de modification, de redistribution, de publication, de transmission, de transfert, de vente, de distribution, d’exécution, d’affichage ou d’exploitation du présent site, en totalité ou en partie, sans autorisation préalable des détenteurs des droits, constitue une violation du droit d’auteur et pourra être sanctionné.
Renseignements personnels
Certains renseignements personnels tels votre nom, prénom, adresse, courriel peuvent vous être demandés. Ces informations personnelles ne seront utilisées que pour les fins décrites sur le site ou pour toute autre fin autorisée par une loi de la province de Québec ou une loi canadienne applicable dans cette province. Vous aurez droit, en tout temps, de demander à ce que ces renseignements soient retirés des banques de données de l’Administration portuaire de Montréal en envoyant un avis à cet effet par courriel à l’adresse suivante : Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Cependant, toute documentation ou tout renseignement non sollicité qui est envoyé à l’Administration portuaire de Montréal sera réputé non confidentiel et pourra être utilisé, reproduit, affiché, exécuté, modifié, transmis et distribué par la l’Administration portuaire de Montréal et ce, à quelque fin que ce soit.
Exonération de garantie et responsabilité
Ce site et tous les renseignements y figurant sont fournis « tels quels » sans garantie d’aucune nature, ni expresse, ni implicite. L’information figurant sur ce site pourrait contenir des inexactitudes ou des omissions. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l’information livrée par ce site.
L’Internet ne permet pas encore de communiquer de manière entièrement sécuritaire et confidentielle. Il existe des risques d’interception, de perte et de modification des données échangées. Vous reconnaissez et convenez que l’Administration portuaire de Montréal, ne pourra en aucun temps être tenue responsable des dommages résultant du mauvais fonctionnement de toute composante informatique, de tout logiciel ou de toute ligne de communication, relativement à la perte ou l’absence de communication réseau ou relativement à toute transmission défaillante, incomplète, incompréhensible ou effacée par tout ordinateur ou tout réseau. De plus, vous reconnaissez que l’Administration portuaire de Montréal, ne pourra être tenue responsable de tout dommage et toute perte pouvant être causés, directement ou indirectement, en tout ou en partie, par le téléchargement de tout logiciel ou de tout formulaire et par la transmission de toute information sur ce site, s’il y a lieu.
Le présent site permet d’accéder, à l’aide d’hyperliens, à d’autres sites. À moins d’indication contraire, ces sites ont été élaborés de manière indépendante par des tiers et l’Administration portuaire de Montréal n’a aucun contrôle sur eux. L’Administration portuaire de Montréal ne procède à aucune vérification du contenu de ces sites. Par conséquent, l’Administration portuaire de Montréal ne donne aucune garantie quant à leur contenu et leur gestion. L’inclusion de renseignements, de documents, d’un contenu ou de liens dans le présent site ne saurait être interprétée comme un endossement exprès ou implicite des produits ou services d’un tiers.
L’Administration portuaire de Montréal ne sera, relativement à ce site ou à quelque autre site relié, en aucune circonstance, responsable à l’égard d’aucune partie ou pour aucun dommage ou préjudice.
|
